Aller au contenu
Retour à l’accueil

AIPD

Analyse d’Impact relative à la Protection des Données

PRYSM traite des données sensibles de santé, effectue des transferts internationaux de données et utilise des décisions automatisées (adaptation du plan par IA). Cette AIPD documente les risques identifiés et les mesures techniques et organisationnelles mises en œuvre pour les atténuer, conformément à l’article 35 du RGPD.

État de publication

Dernière mise à jour: 27 avril 2026

Cette page fait partie de la documentation juridique publique de PRYSM. Elle doit être lue avec les pages juridiques associées accessibles depuis le pied de page.

Obligation légale

Responsable de traitement

1. Description du traitement

2. Nécessité et proportionnalité

3. Évaluation des risques

4. Mesures d’atténuation des risques

5. Consultation

6. Décision